IRD – Lettre de Mission aux PDG du CNRS et de l’IRD
Le document original : Cliquez iciNotre mail aux agents CNRS, envoyé la veille de la divulgation de cette lettre de mission. Paris, le 27 Juillet […]
Lire la suiteMeilleure prise en charge des frais de transport et revalorisation des grilles indiciaires de catégorie C
Éric Woerth, ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique, et André Santini, secrétaire chargé de la Fonction publique, ont annoncé, le […]
Lire la suitePrimes de restructuration, de départs volontaires, de mobilité …
Circulaire n° 2166 du 21 juillet 2008 relative aux modalités de mise en œuvre des décrets n° 2008-366, 2008-367, 2008-368 et 2008-369 du 17 avril […]
Lire la suiteLe CNE contraire aux dispositions de la Convention n° 158 de l’OIT
Dans un arrêt du 1er juillet 2008, la chambre sociale de la Cour de cassation approuve la décision de la cour d’appel de Paris ayant […]
Lire la suiteBilan d’un an d’application de la loi LRU
Le ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche a dressé un bilan de la première année d’application de la loi sur les libertés et […]
Lire la suitePrévention et prise en charge du harcèlement au travail : le CNRS s’engage
LE 12-08 {{Prévention et prise en charge du harcèlement au travail : le CNRS s’engage}} Le CNRS met en place une charte sur la prévention […]
Lire la suiteLes 100 premiers signataires de la pétition contre la présélection sur dossiers
_ ARNAUD Charles-Antoine ADES UMR 5185, Pessac _ Patrick MUSSOT MC _ MARIE Michèle Centre de recherche en automatique de Nancy – CRAN – UMR […]
Lire la suiteModification du régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires
Un décret du 20 novembre 2007 modifie le régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) dans la fonction publique. Ce texte étend le champ […]
Lire la suiteTemps de travail et RTT à l’INRIA
Règlement intérieur relatif à la mise en oeuvre de l’ARTT à l’INRIA : Article 1er – Durée annuelle du travail : La durée annuelle du travail effectif, […]
Lire la suiteRapprochement des époux : la loi Roustan
Le 16 juin 2019 Loi du 30 décembre 1921 rapprochant les fonctionnaires qui, étrangers au département, sont unis par le mariage, soit à des fonctionnaires […]
Lire la suiteLe détachement des fonctionnaires titulaires
{3{I – Définition}3} _ Le détachement est la position du fonctionnaire placé hors de son corps d’origine mais continuant à bénéficier, dans ce corps, de […]
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