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IRD – Lettre de Mission aux PDG du CNRS et de l’IRD

Le document original : Cliquez iciNotre mail aux agents CNRS, envoyé la veille de la divulgation de cette lettre de mission. Paris, le 27 Juillet […]

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CDD de Droit Public : dispositions particulières.

2 juillet 200723 septembre 2024 trebosc

La loi 84-16 (Titre II du statut Général des Fonctionnaires) définit les emplois pouvant ne pas être occupés par des fonctionnaires titulaires : Article 3 – […]

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  • EPST

Atteinte à la liberté syndicale et prononcé de mesures autres que provisoires

26 juin 200726 février 2016 trebosc

L’atteinte à la liberté syndicale, qui présente le caractère d’une liberté fondamentale au sens de l’article L. 521-2 du Code de justice administrative (CE, réf., […]

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  • EPST

Temps de travail et RTT au CNRS

24 mai 200723 septembre 2024 trebosc

La décision s’applique à tous les personnels du CNRS, indépendamment de leur corps ou de leur statut, hors astreintes et sujétions. Ces dernières ainsi que […]

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  • EPST

rapprochement des conjoints JO 12/10/1998

15 mai 200724 février 2016 trebosc

Question : Fonctionnaires et agents publics (mutations – rapprochement des conjoints) Le 6 juillet 1998, M. Rudy Salles attire l’attention de M. le ministre de la fonction publique, […]

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  • EPST

rapprochement des conjoints, JO du 12/01/1984

1 mai 200726 février 2016 trebosc

[|Extraits de la Loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l’Etat (Journal Officiel du 12 janvier […]

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  • EPST

L’expatriation dans les EPST

5 avril 20075 avril 2016 trebosc

Indépendamment des missions de coopération scientifique et technique, les fonctionnaires des E.P.S.T. peuvent être appelés à servir hors du territoire français afin d’accomplir des missions […]

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  • EPST

Temps de travail et RTT à l’IRD

24 février 20071 juin 2018 trebosc

La durée annuelle du temps de travail d’un agent à temps complet est de 1607 heures à compter du 1er janvier 2005 (modifié par le […]

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  • EPST

Temps de travail et RTT Temps de travail et RTT à l’INSERM

24 février 200727 avril 2022 trebosc

Le règlement intérieur national fixe les modalités de mise en oeuvre à l’Inserm des dispositions relatives à l’ARTT. Règlement intérieur portant aménagement et réduction du […]

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  • EPST
  • Inserm

Emploi de Personnes Handicapées au CNRS : Une avancée, mais restons vigilants.

3 janvier 200727 avril 2022 trebosc

Le SGEN-CFDT, parce qu’il estime légitime que les personnes handicapées aient toute leur place parmi les personnels de recherche, a depuis plusieurs mois interpellé la […]

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  • EPST

Guide du Jeune Chercheur

26 décembre 200623 septembre 2024 trebosc

Tu vas avoir un Master 2, un DEA ou un DESS et tu te demandes si tu vas faire un doctorat. Tu as déjà un […]

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  • CNRS - PDG/OS - 9 septembre 2026
  • Inria - DRH-OS - 10 septembre 2026
  • Inserm-CSAE - 10 septembre 2026
  • CNESER - 15 septembre 2026
  • CNRS - DRH/OS - 17 septembre 2026

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